La transition vers l’ère numérique a profondément transformé le système de brevets, notamment en ce qui concerne les logiciels, l’intelligence artificielle, la blockchain et l’Internet des objets.
Cette évolution a remis en question les cadres traditionnels de protection de la propriété intellectuelle et a posé des défis quant à l’équilibre entre la promotion de l’innovation et l’accès équitable aux connaissances.
Les juridictions comme les États-Unis et l’Europe ont dû adapter leurs critères d’octroi de brevets pour tenir compte des innovations numériques, mettant par exemple l’accent sur les « contributions techniques » ou les « applications pratiques ».Dans ce contexte complexe, les défis rencontrés dans le paysage des brevets numériques comprennent notamment l’ambiguïté entourant l’éligibilité des brevets, les chevauchements de brevets et les variations des lois sur les brevets à l’échelle internationale.
Toutefois, des opportunités d’innovation et de collaboration se dessinent, notamment à travers la facilitation de l’innovation ouverte, les réformes en faveur des PME dans les systèmes de brevets et l’utilisation de l’IA dans l’examen des brevets.
Pour l’avenir, il est crucial d’adapter le système de brevets aux innovations numériques en cours et de favoriser une harmonisation internationale des normes pour promouvoir la collaboration et la créativité dans un environnement numérique en constante évolution.
