Pendant les trois premières années du programme, la surperformance dans la réduction du CO2 peut réduire l’objectif ZEV d’un fabricant, mais cette réduction est plafonnée à 65% en 2024, 45% en 2025 et 25% en 2026.
Malgré la possibilité pour les fabricants d’acheter des crédits pour se conformer, ceux qui vendent moins de 2500 voitures par an au Royaume-Uni sont exemptés du mandat ZEV, tandis que ceux qui vendent entre 1000 et 2500 doivent toujours atteindre les objectifs du CO2.Les fabricants sont soumis à une amende de 15 000 £ pour chaque voiture vendue en-dessous de leur objectif ZEV, même après avoir mis en commun, bilan, emprunté et échangé des crédits.
Cette amende est basée sur la différence entre la construction d’une voiture à combustion par rapport à un ZEV, ainsi que les émissions de CO2 en excès.
Les fabricants peuvent également acheter des crédits à d’autres entreprises qui dépassent le mandat ZEV pour se conformer.
Malgré l’apparent paradoxe de l’achat d’amendes plus importantes, cette pratique reflète le trading du carbone dans d’autres secteurs.
Enfin, il est prévu que d’ici 2030-2035, la fin des nouvelles ventes de voitures à combustion s’appliquera à tous les fabricants, quelle que soit leur taille.
